Tâche enseignante
Assurances
Droits parentaux
Retraite
SST
EHDAA
Affectation-mutation
EDA / FP
Tâche enseignante
Formulaire – Demande de mécanisme de résolution des difficultés concernant la tâche et son aménagement (8-13.03)
Tâche enseignante
PRÉSCOLAIRE – PRIMAIRE formation tâche septembre 2025 (format PDF)
SECONDAIRE formation tâche septembre 2025 (format PDF)
FORMATION PROFESSIONNELLE formation tâche septembre 2025 (PDF)
FORMATION PROFESSIONNELLE Guide commenté (PDF)
ÉDUCATION DES ADULTES PowerPoint formation tâche septembre 2025 (PDF)
ÉDUCATION DES ADULTES Guide commenté (PDF)
Assurances
Pour de l’information sur les assurances, voir les liens suivants de BENEVA:
Sommaire des protections en vigueur le 1er janvier 2023
Sommaire des protections en vigueur le 1er janvier 2024
Sommaire des protections en vigueur le 1er janvier 2025
Ajout du régime Maladie M4 et nouveau formulaire d’adhésion ou modification
La nouvelle option de régime Maladie M4 offre les mêmes protections que le Maladie M3. En plus, le M4 couvre les soins dentaires et les soins visuels (lunettes, lentilles cornéennes et chirurgie au laser). La communication suivante sera envoyée prochainement aux assurés afin de partager les résultats du renouvellement et les modifications au 1er janvier 2024.
Communication aux assurés Version française | Version anglaise
Les personnes adhérentes peuvent demander le Maladie M4 en remplissant le formulaire d’adhésion ou modification régulier. Le nouveau choix s’appliquera au 1er janvier 2024 si la demande est reçue chez l’Assureur avant le 31 janvier 2024. Après cette date, la modification de régime maladie entrera en vigueur à compter du premier jour de la période de paie suivant la réception de la demande par l’Assureur.
Formulaire d’adhésion et modification Version française | Version anglaise
BENEVA
Programme d’assurance collective (contrat 009995)
https://www.beneva.ca/fr/assurance-collective/fae
Par la poste
Adresser tout courrier à :
C. P. 1500
Québec (Québec) G1K 8X9
Par téléphone
SERVICE À LA CLIENTÈLE AU QUÉBEC1 800 463-4856
8h30 à 20h du lundi au jeudi
8h30 à 17h le vendredi
9h à 12h le samedi
(heure de l’Est)
Droits parentaux
DOCUMENTS IMPORTANTS :
- Congés parentaux pour le personnel enseignant
- Réaffectation et retrait préventif (CNESST)
- Régime québécois d’assurance parentale (R.Q.A.P.)
- Tenue de journées de grève légale (R.Q.A.P.)
- Congés liés à la maternité, la paternité et l’adoption – octobre 2024 –
- Procédurier en cas de retrait préventif
- Facteurs de risques pour les travailleuses en milieu scolaire pendant la grossesse – Recommandations de la Santé Publique
Retraite
Page en construction
SST
Prévention
Page en construction
Indemnisation
Page en construction
EHDAA
Documents EHDAA
Formulaire de référence à la direction
Secteur jeunes
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Voir le document PDF formulaire électronique N’oubliez pas d’imprimer et de SIGNEZ!
Guide du formulaire de référence à la direction
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Formulaire de référence à la direction
Secteur formation professionnelle et éducation des adultes
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Textes et annexes de la convention collective nationale
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Codes de difficulté:
Élèves handicapés
23 – Déficience intellectuelle profonde
24 – Déficience intellectuelle moyenne à sévère
33 – Déficience motrice légère ou organique
34 – Trouble primaire sévère du langage
36 – Déficience motrice grave
42 – Déficience visuelle
44 – Déficience auditive
50 – Trouble du spectre de l’autisme
53 – Trouble relevant de la psychopathologie
99 – Déficience atypique
8-8.02 Au préscolaire, le maximum et la moyenne d’élèves par groupe sont :
Moy. / Max.
A) Pour les groupes ordinaires :
1) pour les cours destinés aux élèves des classes du préscolaire 4 ans : ………………………………………………………………………………….. 14 / 17
2) pour les cours destinés aux élèves des classes du préscolaire 5 ans : ………………………………………………………………………………….. 17 / 19
3) pour les cours destinés aux élèves des classes du préscolaire 4 ans en milieux défavorisés1: …………………………………………………. 13 / 16
4) pour les cours destinés aux élèves des classes du préscolaire 5 ansen milieux défavorisés1: ………………………………………………….. 16 / 18
B) Pour les groupes d’élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage :
1) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du préscolaire 5 ans présentant des troubles du comportement : ……. 8 / 10
C) Pour les groupes d’élèves handicapés :
1) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du préscolaire 4 ans ou 5 ans handicapés en raison d’une déficience motrice légère, ou organique : ………………………………………………. 10 / 12
2) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du préscolaire 4 ans ou 5 ans handicapés en raison d’une déficience intellectuelle moyenne à sévère : …………………………………………… 8 / 10
3) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du préscolaire 4 ans ou 5 ans handicapés en raison d’une déficience motrice grave, d’une déficience atypique, ou d’une déficience langagière : ………………………………………………………………………… 6 / 8
4) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du préscolaire 4 ans ou 5 ans handicapés en raison d’une déficience langagière sévère, d’une déficience visuelle, ou d’une déficience auditive : ……………………………………………………………………………. 5 / 7
5) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du préscolaire 4 ans ou 5 ans handicapés en raison d’une déficience
intellectuelle profonde, de troubles du spectre de l’autisme, ou de troubles relevant de la psychopathologie : ……………………………….. 4 / 6
8-8.03 Au niveau primaire, le maximum et la moyenne d’élèves par groupe sont :
Moy. / Max.
A) Pour les groupes ordinaires :
1) pour les cours destinés aux élèves de la 1re année du niveau primaire : ……………………………………………………………………………. 20 / 22
2) pour les cours destinés aux élèves de la 2e année du niveau primaire : ……………………………………………………………………………. 22 / 24
3) pour les cours destinés aux élèves des autres années du niveau primaire : ……………………………………………………………………………. 24 / 26
4) pour les cours destinés aux élèves de la 1re année à la 6e année du niveau primaire en milieux défavorisés1 : ………………………………… 18 / 20
B) Pour les groupes d’élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage :
1) pour les cours destinés à l’ensemble des élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage des classes spécialisées du niveau primaire : ……………………………………………………………………………. 12 / 16
1.1 pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau primaire présentant des troubles du comportement : 10 / 12
2) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées ayant des troubles graves du comportement associés à une déficience psychosociale : …………………………………………………………………… 7 / 9
C) Pour les groupes d’élèves handicapés :
1) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau primaire handicapés en raison d’une déficience motrice légère ou organique : …………………………………………………………… 12 / 14
2) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau primaire handicapés en raison d’une déficience intellectuelle moyenne à sévère : …………………………………………………………….. 10 /12
3) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau primaire handicapés en raison d’une déficience motrice grave, d’une déficience atypique, ou d’une déficience langagière : 8 /10
4) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau primaire handicapés en raison d’une déficience langagière sévère : ……………………………………………………………………………… 6 / 8
5) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau primaire handicapés en raison d’une déficience auditive, d’une déficience visuelle, de troubles du spectre de l’autisme, ou de troubles relevant de la psychopathologie : ………………………………. 5 / 7
6) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau primaire handicapés en raison d’une déficience intellectuelle profonde : ………………………………………………………………………….. 4 / 6
D) Pour les groupes des classes d’accueil et des classes de soutien à l’apprentissage de la langue française :
pour les cours destinés aux élèves des classes d’accueil et des classes de soutien à l’apprentissage de la langue française du niveau primaire : 14 / 17
8-8.04 Au niveau secondaire, le maximum et la moyenne d’élèves par groupe sont :
Moy. / Max.
A) Pour les groupes ordinaires :
1) pour les cours de formation générale de la 1re secondaire, mais à l’exception des cours visés au sous-paragraphe 5) suivant : ……… 26 / 28
2) pour les cours de formation générale de la 2e secondaire, mais à l’exception des cours visés au sous-paragraphe 5) suivant : ………. 27 / 29
3) pour les cours de formation générale de la 3e , 4e ou 5e secondaire, mais à l’exception des cours visés aux sous-paragraphes 4) et 5) suivants : ……………………………………………………………………. 30 / 32
4) pour les cours d’exploration technique (ou d’exploration professionnelle) de la 3e , 4e ou 5e secondaire1 : ……………………… 20 / 23
5) pour les cours destinés aux élèves en cheminement particulier de formation de type temporaire : …………………………………………. 18 / 20
B) Pour les groupes d’élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage :
1) pour les cours destinés à l’ensemble des élèves en difficulté d’adaptation ou d’apprentissage des classes spécialisées du niveau secondaire : ………………………………………………………. 16 / 20
1.1 pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées présentant des troubles du comportement : …………………… 12 / 14
2) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau secondaire ayant des troubles graves du comportement associés à une déficience psychosociale : …………………………… 9 / 11
C) Pour les groupes d’élèves handicapés :
1) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau secondaire handicapés en raison d’une déficience motrice légère ou organique : ………………………………………… 14 / 16
2) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau secondaire handicapés en raison d’une déficience intellectuelle moyenne à sévère : ……………………………… 12 / 14
3) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau secondaire handicapés en raison d’une déficience langagière : ……………………………………………………………… 10 / 12
4) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau secondaire handicapés en raison d’une déficience motrice grave, ou d’une déficience atypique : ………………………………… 9 / 11
5) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau secondaire handicapés en raison de troubles du spectre de l’autisme, ou de troubles relevant de la psychopathologie :…………. 6 / 8
6) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau secondaire handicapés en raison d’une déficience auditive, ou d’une déficience visuelle : ………………………………………… 5 / 7
7) pour les cours destinés aux élèves des classes spécialisées du niveau secondaire handicapés en raison d’une déficience intellectuelle profonde : ………………………………………………… 4 / 6
D) Pour les groupes des classes d’accueil et des classes de soutien à l’apprentissage de la langue française : pour les cours d’un programme de formation générale de la 1re à la 5e secondaire destinés aux élèves des classes d’accueil et des classes de soutien à l’apprentissage de la langue française : ………………………….. 14 / 17
Comité école primaire
Comité école secondaire
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